AideScolarisationCefop:Avertissements généraux

De AideScolarisationCefop
Révision de 26 janvier 2015 à 12:37 par Admin (discussion | contributions) (Page créée avec « ==Conditions d'utilisation== ;Pas de contrat Le contenu proposé ici est fourni librement, sans engagement aucun de part et d'autre, et aucun type d'accord ou contrat n'e... »)

(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : navigation, rechercher

Conditions d'utilisation

Pas de contrat

Le contenu proposé ici est fourni librement, sans engagement aucun de part et d'autre, et aucun type d'accord ou contrat n'est établi entre vous et les propriétaires ou les utilisateurs de ce site, les propriétaires des serveurs sur lesquels il est logé, les contributeurs individuels de ce site, tout administrateur de projet, les bureaucrates, les développeurs, les administrateurs systèmes ou bien tout autre personne qui n'est en aucune manière liée à ce projet ou à des projets fils qui peuvent être soumis à vos réclamations directes.

Licence limitée

Vous disposez d'une licence limitée pour copier tout ou partie du contenu de ce site ; cela ne crée ni ne suppose une responsabilité contractuelle ou extra-contractuelle de la part de Cefop ou de l'un de ses agents, membres, organisateurs, participants, ou autres utilisateurs.

.